Règlement
Football Club Seyssins Règlement intérieur
Art. 1 Tout licencié du FCS se doit de porter les couleurs du club avec honneur, dignité et fair-play. Le non respect de cet engagement peut entraîner la suspension ou l'exclusion du licencié.
Art. 2 Les montants des cotisations sont fixés par l’assemblée générale. En cas d’arrêt définitif de la compétition, quelque soit le motif, aucun remboursement même partiel n'aura lieu. De même aucun remboursement n’aura lieu en cas d'arrêt de la part du licencié, quelque soit la raison.
Art. 3 Un joueur ayant fourni la totalité de son paiement en 1 ou plusieurs fois est considéré à jour. Seul le joueur ayant réglé la totalité de sa cotisation peut obtenir sa licence et le droit de jouer.
Art. 4 Le FCS s’engage à obtenir pour chaque joueur :
- une licence restant réglementairement la propriété du club - y est inclus, une “complémentaire pharmaceutique” intervenant après remboursement de leur mutuelle s’il y a lieu - les joueurs peuvent prendre à leur frais une couverture “indemnités journalières”
- un short, une paire de bas aux couleurs du club qui seront portés les jours de compétition
- dans le cas d’équipement complémentaire, celui-ci devra être porté les jours de compétition.
Art. 5 Chaque joueur est responsable de l’équipement qui lui est confié. En cas d’usure prématurée et sur présentation du matériel usagé, la commission matériel pourvoira à son remplacement. En cas de perte, le remplacement est effectué aux frais du licencié.
Art. 6 Les éducateurs sont habilités à régler les conflits légers entre joueurs, et transmettent leurs décisions au conseil d'administration et aux joueurs.
Art. 7 Si le comportement d’un joueur, d’un dirigeant ou d’un éducateur ternit l’image du FCS (comportement violent, injurieux...,) pendant les entraînements, les matches, le conseil d’administration du club peut prononcer une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club. Le fautif reste seul responsable de ses actes et des conséquences induites, et remboursera le montant de l’amende infligée par la Fédération Française de Football. Le joueur restera suspendu jusqu’au remboursement au FCS. En cas de faute grave, le fautif et le représentant légal sont avertis par courrier électronique pour une convocation éventuelle devant la commission de discipline du FCS , constituée de 2 membres du conseil d’administration, de 2 éducateurs ou dirigeants et du capitaine de l’équipe.
Art. 8 L’assiduité et la ponctualité à la pratique du foot au sein du FCS sont nécessaires, pour les matches et pour les entraînements ; les éducateurs et entraîneurs tiennent compte du respect de ces consignes pour composer leurs équipes et organiser leurs séances.
Art. 9 Chaque équipe est dirigée par un entraîneur ou un éducateur qui décide et agit au mieux des intérêts du club, des équipes et des joueurs. Leurs décisions peuvent faire l’objet d’explications mais ne sont pas contestables, ni par les joueurs, ni par les parents, et encore moins par toute personne non licenciée au FCS. Tout refus peut entraîner des sanctions, prises soit par l’éducateur, soit par la commission discipline du club.
Art. 10 En tant que parent ou représentant légal de joueur, je m’engage à participer aux manifestations en cours de saison, et à me rendre disponible pour véhiculer les joueurs de l’équipe de mon enfant pour se rendre sur le lieu des compétitions. En cas de déplacements hors agglomération grenobloise, je m’engage à accompagner mon enfant. Les représentants du club ne peuvent porter la responsabilité d ‘accident pouvant survenir, et peuvent refuser que le joueur mineur fasse le déplacement seul.
Art. 11 En cas de transport d’autres personnes, en tant que joueur, dirigeant, éducateur ou autre, je m’engage à être titulaire du permis de conduire et à avoir mon véhicule assuré pour les déplacements avec passagers.
Art. 12 Les licenciés s’engagent à respecter tout matériel, les locaux, les vestiaires, les terrains ; toute dégradation volontaire pourra entraîner des sanctions pouvant aller jusqu'à l' exclusion.
Art. 13 Le FCS ne saurait être tenu pour responsable des vols d’objets personnels (portable, bijoux, carte bancaire etc...) dans les vestiaires ou de manière générale sur les terrains, et stade.
Art. 14 Chaque licencié, par la signature de sa licence, se déclare en accord avec le présent règlement, et s’engage à le respecter.
Le président du FCS, Manu DIAS :
CHETIOUI
Idriss
U9
